Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H LE PANACHE BLANC
S.A. Bassereau Méthode Champenoise

Numéro de dépôt :
944800
Date de dépôt :
29/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque H LE PANACHE BLANC

Déposée le 29 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) Bassereau Méthode Champenoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H LE PANACHE BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bassereau Méthode Champenoise domicilié(e) (soc. an.), 104, Cours Saint-Louis, Bordeaux. - France.

La marque H LE PANACHE BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque H LE PANACHE BLANC est expirée depuis le 29 janvier 1986.

Bassereau Méthode Champenoise a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE SALARGUES , ARMAND CO , JEAN BABOU , CADETS DE GASCOGNE , CLOS DE L AUBERDIERE , COMTE LUC D ERWALD CUVEE RESERVEE , CRISTAL TOURAINE , CUVEE RESERVEE DUC DE CHRISTIAN , CUVEE RESERVEE DUC DE VALBRET , MARQUIS DU CLEON


S.A. Bassereau Méthode Champenoise - (soc. an.), 104, Cours Saint-Louis, Bordeaux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Vins mousseux.